Arimbats-bureau.com

  ..   Mentions légales

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

Editeur

Le site arimbats-bureau.com est édité par Catherine André, 20 rue Danton, 83000 Toulon, France.
Direction de la publication : Catherine André.

Hébergement

Le site arimbats-bureau.com est hébergé par : TotalChoice Hosting, LLC.
Web Hosting with TotalChoice

Droits d'auteur - copyright

Les logos du sculpteur Goulven reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données. Articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales. http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv

Données à caractère nominatif

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Vous pouvez exercer un droit d’accès ou de modification ou de suppression des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) par courriel : contact@arimbats-bureau.com. http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PPEE6.htm

Conception

design et programmation : Catherine André